Les présentes Conditions générales de vente (« CGV ») s'appliquent de façon exclusive et sans restriction ni réserve à tout achat en ligne de sessions ou de packs de sessions pour des séances de cours collectifs sportifs animées par un coach (les « Sessions », les « Packs ») auprès des consommateurs et/ou clients non professionnels (le « Client ») par la société JUMPMAN SAS (« JUMPMAN »), sur son site Internet www.jumpmanfitness.com (le « Site »). Les caractéristiques principales des Sessions sont présentées sur le Site.
Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande, étant précisé que le choix et l'achat d'une Session ou d'un Pack de sessions relève de sa seule responsabilité.
La réservation des Sessions et le paiement en ligne sont opérés au moyen de la plateforme technique bsport, prestataire de JUMPMAN, accessible depuis le Site.
Les coordonnées complètes de JUMPMAN sont les suivantes :
Société par actions simplifiée (SAS) JUMPMAN au capital de 5 000 euros, siège social — 2, avenue Alphand, 75116 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 953 336 666. TVA intracommunautaire : FR27953336666.
Téléphone : +33 6 01 82 06 70 — Courrier électronique : jumpman@jumpmanfitness.com
Les présentes CGV régissent exclusivement la vente en ligne des Sessions et Packs JUMPMAN aux Clients et constituent, avec les bons de commande spécifiques à chaque transaction, les documents contractuels opposables aux parties, à l'exclusion de tous autres documents concernant les Sessions et Packs, qui n'ont qu'une valeur indicative.
Les CGV sont rédigées, ainsi que l'ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le Site, en langue française.
Les CGV sont accessibles à tout moment sur le Site où elles sont directement consultables par les Clients. Elles peuvent également leur être communiquées sur simple demande (par courrier ou courrier électronique) faite à JUMPMAN.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet sur le Site avant la confirmation de sa commande en ligne, laquelle vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.
Le Client déclare avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Sessions proposées sur le Site.
Les présentes CGV peuvent faire l'objet de modifications ultérieures. En cas de modification des CGV, les CGV applicables au Client sont celles en vigueur sur le Site à la date de la commande, qui est confirmée par réception d'un courrier électronique accusant son paiement, et dont une copie supplémentaire peut être remise au Client sur simple demande (par courrier ou courrier électronique) faite à JUMPMAN. Toute autre version des CGV est en conséquence inopposable à JUMPMAN, ce que le Client reconnaît expressément.
La nullité de l'une quelconque des clauses des CGV n'entraîne pas la nullité des CGV ou des autres clauses des CGV, qui conserveront toute leur force et leur portée, à moins que le Client ne démontre que la disposition annulée revêt pour lui un caractère essentiel et déterminant sans lequel il n'aurait pas contracté.
L'inapplication temporaire d'une ou plusieurs clauses des CGV par JUMPMAN ne saurait être interprétée comme une renonciation de sa part aux autres clauses des CGV, qui continuent à produire leurs effets sauf mention expresse et écrite de sa part.
À cet égard, il est précisé que le fait pour JUMPMAN de ne pas se prévaloir d'un manquement du Client à l'une quelconque de ses obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété, pour l'avenir, comme une renonciation à invoquer ledit manquement ultérieurement ou une renonciation à l'obligation en cause.
Les caractéristiques essentielles des Sessions et leurs prix sont présentés au Client sur le Site.
Toute personne souhaitant participer à une Session devra soit acheter un bon virtuel à l'unité (« Session »), soit acheter plusieurs bons virtuels moyennant un prix forfaitaire (« Pack »), utilisables pendant une durée dépendant du nombre de sessions achetées.
L'achat d'une Session ou d'un Pack entraîne l'acceptation par le Client de l'ensemble des stipulations prévues aux CGV.
Chaque Session, Pack ou Abonnement en cours de validité donne au Client qui en est titulaire la possibilité de s’inscrire personnellement (dans la limite des places disponibles) à une des séances de cours collectif sportif d’une durée approximative de 50 (cinquante) minutes proposées sur le Site, dans un local mis à disposition par JUMPMAN divisé en espaces équipés du matériel nécessaire aux activités pratiquées (« Studio »).
Le Studio ne peut pas accueillir plus de 30 (trente) personnes, de sorte qu'il ne sera plus possible de s'inscrire aux Sessions réservées par plus de 30 personnes.
Le Pack de 3 sessions « Offre d’essai » ne peut être acheté qu’une seule fois, comme premier achat sur le Site, par un Client n’ayant jamais effectué de Session ; il n’est pas cumulable avec toute autre offre promotionnelle. Le « Pack Étudiants » est réservé aux étudiants, sur présentation d’un justificatif en cours de validité.
Les Sessions achetées par le Client sont virtuelles, en ce qu'elles sont créditées lors de leur acquisition sur le compte personnel créé par le Client à cette fin dans l'espace « Mon compte » du Site (« Compte Personnel »), et ce indépendamment de tout support matériel.
Une fois créé, le Compte Personnel est accessible par le Client au moyen des identifiants et mot de passe définis par ses soins lors de sa création. Le Client est autorisé à ne créer qu'un seul Compte Personnel. Le Client garantit que toutes les informations qu'il donne dans le formulaire d'inscription sont exactes et à jour et ne sont entachées d'aucun caractère trompeur. Il s'engage à mettre à jour ces informations dans son Compte Personnel en cas de modification, afin qu'elles correspondent toujours aux critères susvisés.
Le Client est responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Il doit immédiatement contacter JUMPMAN aux coordonnées mentionnées à l'article 1 des CGV s'il constate que son Compte Personnel a été utilisé à son insu.
Les Sessions vendues à l’unité ainsi que les Packs de 3 et de 5 sessions sont cédés à chaque Client à titre individuel et ne peuvent faire l’objet d’aucun prêt, échange ou revente, à titre gratuit comme à titre onéreux. Les Packs de 10, 20 et 40 sessions, ainsi que les Abonnements 4 et 8 séances par mois, sont partageables : le Client peut en faire bénéficier d’autres personnes, celles-ci devant être personnellement inscrites à la Session concernée depuis le Compte Personnel du Client. Dans tous les cas, ne sont acceptés à participer à une Session que les participants personnellement inscrits pour ladite Session, et JUMPMAN se réserve le droit de refuser l’accès à une Session à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu à cette règle.
Pour s'assurer du respect des stipulations qui précèdent, JUMPMAN se réserve le droit de demander au Client de justifier de son identité à l'accueil du Studio afin de lui permettre d'accéder à la Session pour laquelle il est inscrit.
Le Site comporte un planning proposant les Sessions pour chaque semaine de l'année, hors périodes de fermeture du Studio. L'accès à la réservation est ouvert jusqu'à 2 mois avant la date de la Session.
JUMPMAN peut être conduit à fermer le Studio pour congés annuels, travaux, opérations de maintenance ou pour tout motif impérieux de sécurité, ainsi qu'à modifier le planning des Sessions. Les périodes de fermeture prévisibles sont annoncées sur le Site et par courrier électronique au moins quinze jours à l'avance. Lorsque la fermeture excède sept jours consécutifs, la durée de validité des Packs en cours est prolongée d'une durée équivalente à celle de la fermeture, sans démarche du Client.
Les Sessions vendues à l'unité ont une durée de validité de 1 mois.
Les Packs de 5 sessions ont une durée de validité de 2 mois, les Packs de 10 sessions de 4 mois, les Packs de 20 sessions de 8 mois et les Packs de 40 sessions de 12 mois. Le Pack « Illimité » a une durée de validité de 1 mois ou de 3 mois, selon la formule choisie.
Le Pack de 3 sessions « Offre d’essai » a une durée de validité de 3 semaines. Le « Pack Étudiants » de 5 sessions a une durée de validité de 2 mois.
Les durées de validité applicables sont dans tous les cas celles indiquées sur la fiche de l'offre concernée au jour de la commande. Toute promotion ou nouvelle offre a une durée spécifique, précisée sur le Site.
Outre les Sessions et les Packs, JUMPMAN propose des abonnements mensuels (les « Abonnements »), souscrits pour une durée d’engagement de 3 (trois) ou 6 (six) mois, dans les formules suivantes : 4 séances par mois, 8 séances par mois ou accès illimité. Les prix en vigueur pour chaque formule et chaque durée d’engagement sont indiqués sur le Site.
Le gel de l’Abonnement pendant un mois est possible pour les Abonnements souscrits pour une durée de 6 mois, ainsi que pour la formule « Illimité » souscrite pour 3 mois. Pendant le gel, l’accès au Studio n’est pas autorisé et la durée d’engagement restant à courir est prolongée d’autant.
Les Abonnements 8 séances par mois et « Illimité » souscrits pour une durée de 6 mois donnent en outre accès au chat privé « Jumpman Community » ainsi qu’à un accès prioritaire aux événements et soirées organisés par JUMPMAN.
À l’issue de la durée d’engagement, l’Abonnement est reconduit tacitement pour des périodes successives d’un mois, au tarif en vigueur. Le Client peut mettre fin à cette reconduction à tout moment, directement depuis son Compte Personnel : rubrique « Mes abonnements », puis « Voir les détails » de l’abonnement concerné et « Se désabonner ». Un courrier électronique de confirmation lui est adressé et la date jusqu’à laquelle il conserve l’accès aux Sessions apparaît dans son Compte Personnel. Le Client peut également adresser sa demande par courrier électronique à jumpman@jumpmanfitness.com.
Pendant la durée d’engagement souscrite, l’Abonnement ne peut pas être résilié par le Client et la fonction de désabonnement demeure inactive, sous réserve des cas de résiliation et de suspension prévus aux présentes CGV.
La résiliation prend effet à compter de la prochaine échéance de facturation : celle-ci n’est pas prélevée et le Client conserve l’accès aux Sessions jusqu’au terme de la période déjà réglée. Toutefois, lorsque la demande intervient dans les trois jours précédant une échéance, le prélèvement correspondant étant déjà engagé auprès de l’établissement bancaire, il reste dû et la résiliation prend effet à l’échéance suivante.
Les séances non utilisées au cours d’un mois peuvent être reportées sur le mois suivant, une seule fois, pour les formules 4 séances et 8 séances par mois.
Le Client reconnaît que la non-utilisation par le Client de sa Session avant ou après la date d'expiration de celle-ci n'ouvre droit à aucun remboursement, sous réserve de l'exercice du droit de rétractation et des cas de suspension et de résiliation prévus aux présentes CGV.
Le Client inscrit à une Session peut se désinscrire à tout moment, par le biais de l'interface prévue à cet effet dans l'espace « Mon compte » du Site, et ce jusqu'à 12 heures avant le début de ladite Session, aucune Session ne lui étant alors décomptée au titre de la Session dont il se serait ainsi désinscrit.
La désinscription hors délai ou la non-participation à la Session entraîne la déduction d'une Session du solde de Sessions disponibles apparaissant sur son Compte Personnel.
Les Packs de sessions peuvent voir leur durée de validité prolongée si le Client justifie d'une inaptitude physique à la pratique sportive de plus d'un mois. Une demande écrite devra être formulée, accompagnée d'un certificat médical d'inaptitude à la pratique sportive précisant la durée de l'incapacité à exercer cette activité. La demande devra être formulée avant la fin de validité du Pack. À défaut, la demande sera irrecevable.
Les Sessions et les Packs de sessions proposés par JUMPMAN sont fournis aux tarifs en vigueur sur le Site lors de la confirmation de la commande, telle que prévue ci-après (le « Prix »).
Le Prix est exprimé en euros toutes taxes comprises.
Le montant total dû par le Client pour chaque Session ou Pack est détaillé sur l'interface du Site préalablement à la confirmation de commande. JUMPMAN se réserve le droit de modifier le Prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du prix en vigueur au jour de la commande.
En cas d'offre de prix promotionnel, JUMPMAN s'engage à appliquer ce prix promotionnel à toute commande passée pendant la durée de la promotion.
Le paiement demandé au Client lors de la confirmation de la commande correspond au montant total de l'achat.
Moyens de paiement acceptés. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (Visa, Mastercard) au moyen de l'interface sécurisée de la plateforme de paiement partenaire. Aucune donnée de carte bancaire n'est conservée par JUMPMAN.
Une facture reprenant en détail ces éléments est établie par JUMPMAN et communiquée au Client sur son Compte Personnel.
JUMPMAN n'est pas tenu de procéder à la fourniture des Sessions ou Packs commandés par le Client si le Prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues par JUMPMAN.
Après avoir créé son compte, le Client sélectionne sur le Site les Sessions ou Packs qu'il souhaite commander selon les modalités suivantes.
À titre liminaire, il est rappelé que le Client a un accès permanent aux présentes CGV ainsi qu'à toutes les informations requises par la loi sur les Sessions ou Packs de sessions, aux pages prévues à cet effet sur le Site.
Le Site comporte par ailleurs une interface dédiée à l'acquisition des Sessions, au moyen de laquelle — après avoir créé son Compte Personnel sur le Site — le Client peut passer commande en définissant dans un panier virtuel le nombre de Sessions ou de Packs qu'il souhaite acquérir.
Une fois définie cette quantité et le prix correspondant, le Client clique sur le bouton « PAYER » et fournit les informations relatives à la facturation et au mode de paiement, sans toutefois réaliser de paiement à ce stade.
Le Client a alors la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour corriger d'éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande. S'il n'effectue pas de modifications de la commande, le Client doit alors prendre connaissance des CGV et, s'il les accepte, coche la case « J'ai pris connaissance des Conditions générales de vente et je les accepte sans restriction ni réserve », puis il peut confirmer la commande en cliquant sur le bouton « Passer commande ».
La confirmation de la commande entraîne acceptation par le Client des CGV et forme le contrat. Elle vaut consentement à l'obligation par le Client de s'acquitter du prix de vente des Sessions ou Packs de sessions pour lesquels il a passé commande.
Après paiement de la commande, dans les conditions précisées ci-avant, au moyen de l'interface sécurisée prévue à cet effet par le Site, une mention confirmant l'enregistrement de la commande s'affiche sur l'écran, informant le Client qu'un courrier électronique de confirmation de commande lui sera transmis dans les meilleurs délais.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est alors envoyé au Client. Ce courrier électronique est établi conformément aux dispositions de l'article L. 221-13 du Code de la consommation, notamment en ce qui concerne les informations qu'il doit comporter.
JUMPMAN se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes ; en particulier, JUMPMAN se réserve le droit de refuser les commandes de Sessions dans des quantités anormalement élevées pour des Clients ayant la qualité de consommateurs.
Le contrat de vente est formé au moment de la validation par le Client de la confirmation de sa commande (voir supra).
En validant la confirmation de sa commande, le Client reconnaît expressément avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d'une manière lisible et compréhensible, de toutes les informations requises par la loi — telles qu'elles résultent en particulier des articles L. 111-1 et L. 221-5 du Code de la consommation — et notamment les informations suivantes :
• les caractéristiques essentielles des Sessions, compte tenu du support de communication utilisé et du service concerné ;
• le prix des Sessions et des éventuels frais annexes ;
• en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel JUMPMAN s'engage à fournir les Sessions commandées ;
• les informations relatives à l'identité de JUMPMAN, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte ;
• la possibilité de recourir à une médiation de la consommation en cas de litige, et les coordonnées du médiateur compétent ;
• les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation) ;
• les moyens de paiement acceptés.
Pour rappel, le fait pour le Client de confirmer sa commande sur le Site emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV et obligation au paiement des Sessions commandées, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce notamment à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à JUMPMAN.
Les Sessions et Packs étant à durée déterminée, ils ne peuvent pas être résiliés, sous réserve des cas suivants.
Le Client pourra résilier son contrat dans les cas suivants :
• Maladies graves : un certificat médical devra préciser l'état de santé du Client et l'impossibilité d'exercer toute activité sportive pendant une durée définie (pour une période de plus de 30 jours) et préciser la date de sa première constatation.
• Licenciement économique : le Client devra fournir la copie du courrier de licenciement économique émanant de son employeur et la copie de son inscription auprès de France Travail.
• Mutation ou déménagement : l'attestation de mutation professionnelle délivrée par l'employeur ou l'attestation de nouveau domicile devra être fournie ; elle sera considérée comme valable pour tout déménagement dans un rayon supérieur à 25 km de tout studio JUMPMAN.
• Grossesse : une copie de la feuille d'examen prénatal et un certificat médical de contre-indication à la pratique sportive indiquant la durée devront être fournis.
Il est précisé que le Pack de sessions peut être suspendu en raison des cas mentionnés ci-dessus. Il sera aussi possible que le Client suspende son Pack de sessions pendant la durée d'interruption mentionnée sur ses certificats médicaux. Cela prolongera d'autant la durée de son engagement restant à courir.
JUMPMAN entend par suspension l'arrêt provisoire des droits et devoirs liant JUMPMAN au Client et réciproquement dans le cadre d'un contrat entre deux parties. L'accès au Studio n'est plus autorisé pendant ces suspensions.
Les Packs de 10 sessions et plus peuvent être suspendus par le Client sans motif, dans la limite d'une suspension et d'une durée maximale d'un mois par suspension.
Les cas suivants ne peuvent donner lieu à résiliation du contrat :
• les conséquences d'accidents, de maladies, d'affections congénitales ou acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à l'inscription ou à la réinscription auprès de JUMPMAN ;
• la nécessité d'effectuer une cure ou un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique.
JUMPMAN se réserve le droit d'annuler des Sessions en cas de manque de participants à une Session (moins de 3 personnes). En cas d'annulation d'une Session, le Client bénéficie du recrédit de la Session concernée sur son Compte Personnel et d'un allongement du délai de validité de son Pack d'une semaine par rapport à la date d'expiration initialement prévue.
Les contrats conclus sur le Site (données relatives à la commande du Client et Conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande) sont archivés pour une durée de 10 ans, conformément à l'article L. 213-1 du Code de la consommation. Le Client peut accéder aux contrats archivés en faisant la demande par courrier postal à l'adresse suivante : 2, avenue Alphand, 75116 Paris.
Le Client dispose, conformément à la loi, d'un délai de rétractation de 14 (quatorze) jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation auprès de JUMPMAN et annuler sa commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Conformément à l'article L. 221-25 du Code de la consommation, lorsque le Client demande expressément que l'exécution de la prestation commence avant la fin du délai de rétractation :
• si la prestation a été intégralement exécutée avant la fin du délai, avec l'accord préalable exprès du Client et sa reconnaissance de la perte de son droit de rétractation, le droit de rétractation ne peut plus être exercé ;
• si la prestation n'a été que partiellement exécutée, le Client conserve son droit de rétractation et est remboursé du prix, déduction faite du montant correspondant aux Sessions effectivement consommées, calculé au prorata du prix total.
Lors de l'achat d'une offre dont la durée de validité est inférieure à 14 jours (notamment l'« Offre d'essai »), le Client est expressément invité, avant la confirmation de sa commande, à demander l'exécution immédiate de la prestation et à reconnaître qu'il perdra son droit de rétractation une fois la prestation intégralement exécutée.
L'accès au formulaire de rétractation est à demander directement par courrier électronique à jumpman@jumpmanfitness.com. Ce formulaire peut être renvoyé par courrier électronique à jumpman@jumpmanfitness.com en mentionnant le numéro de la commande concernée ainsi que les coordonnées complètes du Client. Le Client peut également envoyer, à la place du formulaire de rétractation, toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par JUMPMAN, de la notification de la rétractation du Client.
JUMPMAN procède au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf si le Client et JUMPMAN conviennent expressément d'un moyen différent. En tout état de cause, ce remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.
Le Client reconnaît et accepte expressément ce qui suit :
Déclaration d'aptitude. Le Client reconnaît avoir une parfaite connaissance de la nature des exercices physiques pratiqués dans le cadre des Sessions qu'il a commandées auprès de JUMPMAN et certifie sur l'honneur que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement les activités commandées auprès de JUMPMAN. Le Client déclare avoir fait contrôler préalablement par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive.
Le Client s'engage à renseigner JUMPMAN sur ses antécédents médicaux pouvant présenter un risque pour la pratique et à remettre à JUMPMAN un certificat médical de moins de trois mois lorsque les coachs l'estiment nécessaire au regard de la sécurité du Client.
Si le certificat médical indique que le Client n'est pas apte à pratiquer l'activité commandée, JUMPMAN est en droit de résilier sans préavis ni indemnité la relation contractuelle avec le Client concerné, qui sera remboursé de tout ou partie des prestations commandées en fonction des prestations déjà exécutées.
Situations nécessitant un avis médical préalable. JUMPMAN attire expressément l'attention des Clients sur le fait que, dans les situations suivantes, la pratique nécessite un avis médical préalable (liste non exhaustive) :
• maladies de toutes natures en phase aiguë ;
• grossesse et post-partum ;
• maladies du cœur, y compris arythmie cardiaque, malformation cardiaque, hypertension ;
• asthme bronchique ;
• hernie, protrusion discale ;
• pathologies chroniques évolutives ;
• syndrome épileptique, épilepsie ;
• blessures ou pathologies du cou et du dos.
L'aptitude à la pratique relève de l'appréciation médicale, et non de celle de JUMPMAN ou de ses coachs.
Le Client déclare avoir pris connaissance des CGV et du Règlement intérieur du Studio reproduit en Annexe 1 des présentes CGV, et y adhérer sans condition ni réserve. Le Client s'engage à respecter strictement le Règlement intérieur, ainsi que les règles d'hygiène et de sécurité qui pourraient lui être rappelées par JUMPMAN.
JUMPMAN se réserve le droit de refuser l'accès à une Session à toute personne qui contreviendrait ou aurait contrevenu aux stipulations qui précèdent.
La responsabilité civile de JUMPMAN est couverte par le contrat n° 0000011142287104 auprès de la compagnie AXA France.
Conformément à l'article L. 321-4 du Code du sport, JUMPMAN informe le Client de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive peut l'exposer.
JUMPMAN met à la disposition du Client qui se rend au Studio pour bénéficier d'une Session pour laquelle il s'est régulièrement inscrit des casiers destinés à ses effets personnels.
Le Client utilise les casiers sous sa propre responsabilité et en assure la fermeture au moyen du dispositif de fermeture équipant les casiers.
Il est rappelé expressément au Client que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance particulière par JUMPMAN et que le Client dépose ses effets personnels sous sa seule responsabilité. Les casiers ne constituent pas un dispositif de conservation sécurisé et JUMPMAN recommande expressément au Client de ne pas y laisser d’objets de valeur — notamment espèces, bijoux, montres, téléphones, ordinateurs et papiers d’identité — et de les conserver avec lui pendant la Session.
Sauf faute prouvée de JUMPMAN, JUMPMAN ne peut être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par le Client dans l'enceinte du Studio, et en particulier dans les vestiaires ou les casiers.
Si les Sessions commandées n'ont pas été fournies pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-1 et suivants du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
À défaut de remboursement dans ce délai, les sommes dues sont majorées de plein droit dans les conditions et selon les taux prévus à l'article L. 241-4 du Code de la consommation.
Toute réclamation relative à une erreur d'exécution, notamment dans le nombre de Sessions créditées, ou à la non-conformité des Sessions avec la commande, doit être formulée par le Client à JUMPMAN dans un délai de quatorze jours, en vue d'obtenir la régularisation du crédit de Sessions ou, le cas échéant, la résolution de la vente. Ce délai est sans incidence sur les droits que le Client tire des dispositions légales impératives.
Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de JUMPMAN ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Dans les mêmes limites, la responsabilité de JUMPMAN ne saurait être engagée en cas d'accident résultant de l'inobservation par le Client des consignes de sécurité énoncées notamment par les coachs, ou de l'utilisation inappropriée des appareils ou des autres installations.
Aucune stipulation des présentes CGV n'a pour effet d'exclure ou de limiter la responsabilité de JUMPMAN en cas de dommage corporel ou de faute lourde ou dolosive.
Le responsable du traitement est JUMPMAN SAS, 2 avenue Alphand, 75116 Paris — jumpman@jumpmanfitness.com.
La collecte des données personnelles et des informations nominatives concernant tout Client, leur utilisation au titre du traitement des commandes et de la constitution de fichiers clientèle et leur communication à des tiers chargés de l'exécution et du paiement des commandes sont fondées sur l'exécution du contrat, le respect des obligations légales de JUMPMAN et, s'agissant de la prospection, sur le consentement de la personne concernée.
JUMPMAN partage les données du Client, pour ces seules finalités, avec des sous-traitants procédant au traitement de données personnelles pour son compte, notamment la plateforme de réservation et de paiement bsport, les prestataires de paiement par carte bancaire, d'hébergement, d'administration et de gestion des données, de distribution de courriers électroniques et de recouvrement de créances.
Les données de santé éventuellement communiquées par le Client (antécédents médicaux, certificats médicaux) sont traitées sur la base de son consentement explicite, accessibles aux seules personnes habilitées et conservées uniquement pour la durée nécessaire à la finalité poursuivie.
Les données du Client sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les finalités exposées ci-dessus, sauf si une durée de conservation plus longue est requise par la loi applicable.
En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement européen général sur la protection des données n° 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition sur les données le concernant, ainsi que du droit de retirer son consentement à tout moment. Il peut exercer ces droits en adressant sa demande accompagnée de la justification de son identité à JUMPMAN — 2, avenue Alphand, 75116 Paris — ou par courrier électronique à jumpman@jumpmanfitness.com.
Le Client dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
Des photographies et vidéos peuvent être réalisées dans le Studio et lors des événements organisés par JUMPMAN, à des fins de communication institutionnelle et de publication sur les réseaux sociaux et le Site.
Ces prises de vues et leur publication ne sont réalisées qu'avec l'accord préalable du Client, recueilli par une mention distincte lors de la création de son Compte Personnel ou sur place. Le Client peut retirer son accord à tout moment, sans justification, en écrivant à jumpman@jumpmanfitness.com ; JUMPMAN procède alors au retrait des contenus concernés de ses supports dans un délai raisonnable.
L'absence d'accord du Client est sans incidence sur son accès aux Sessions.
Toute réclamation de la part d'un Client quant à une commande ou aux CGV doit être adressée à JUMPMAN par courrier — 2, avenue Alphand, 75116 Paris — ou par courrier électronique — jumpman@jumpmanfitness.com. JUMPMAN s'engage à répondre dans un délai de 30 jours.
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants et R. 612-1 et suivants du Code de la consommation, pour tout litige de nature contractuelle portant sur l'exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalablement introduite auprès de JUMPMAN, le Client consommateur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation.
Le médiateur dont relève JUMPMAN est : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, association agréée par la CECMC, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net — 01 89 47 00 14.
Le Client peut saisir le médiateur dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite auprès de JUMPMAN. Le recours à la médiation est gratuit pour le Client et n'est pas un préalable obligatoire à la saisine du juge.
Pour les litiges transfrontaliers, le Client résidant dans l'Union européenne peut également s'adresser au Centre Européen des Consommateurs France (www.europe-consommateurs.eu). Le site www.economie.gouv.fr/mediation-conso comporte également toutes informations utiles.
Tout litige relatif à une commande ou aux CGV, à leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites, qui n'aurait pu être résolu à l'amiable entre JUMPMAN et le Client, sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions du droit commun. Aucune clause des présentes CGV ne prive le Client consommateur de son droit de saisir la juridiction de son choix dans les conditions prévues par la loi.
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont soumises au droit français.
L'accès au Studio, à ses installations et aux Sessions est réservé aux titulaires de bons virtuels valables acquis sur www.jumpmanfitness.com, régulièrement inscrits pour la Session par le biais de l'interface du même site. Pour veiller au respect de ces règles, un justificatif d'identité peut être demandé par le personnel concerné à l'accueil du Studio.
L'accès aux Sessions est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Le mineur de 16 à 18 ans doit être accompagné de son représentant légal ou présenter une autorisation parentale écrite, signée par le représentant légal et accompagnée de la copie de sa pièce d'identité. Cette autorisation ne constitue pas une renonciation aux droits du mineur ou de son représentant légal.
L'accès au Studio JUMPMAN est soumis au planning des Sessions dispensées, disponible sur le site www.jumpmanfitness.com. Le Studio ouvre ses portes 15 minutes avant le début de la première Session et les ferme 20 minutes après la fin de la dernière Session.
Le Client se doit d'arriver 10 minutes avant l'heure de la Session à laquelle il est inscrit. En cas de retard, l'accès au Studio et, ipso facto, à la Session réservée pourra lui être refusé pour des raisons de sécurité, et la Session sera décomptée de son Compte Personnel.
L'accès au Studio et à ses équipements est strictement interdit au public en dehors de ces périodes. Aucune présence de Clients, hors dérogation spéciale, ne sera autorisée dans les locaux au-delà de ces horaires.
Pour des raisons de sécurité, en cas d'atteinte de la capacité d'accueil maximale d'une Session, des personnes pourront se voir refuser l'accès au Studio.
Le personnel du Studio se réserve le droit d'exclure d'une Session ou du Studio, sans préavis ni indemnité d'aucune sorte, toute personne dont l'attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant pour les autres clients, ou non conforme au présent règlement ou aux Conditions générales de vente, ainsi que toute personne s'adressant ou se comportant de manière injurieuse, véhémente ou outrageante à l'égard d'un membre du personnel du Studio ou d'un autre client, ou se livrant à des dégradations intentionnelles des installations ou du matériel du Studio.
L'accès au Studio, à ses installations et aux Sessions est soumis aux consignes suivantes :
• port d'une tenue de sport correcte et propre ; les chaussures de sport utilisées au Studio doivent être réservées à ce seul usage ;
• nettoyage des appareils après chaque utilisation ;
• l'accès à une Session ne peut avoir lieu en cours de Session ;
• interdiction du rasage, de l'épilation et de tous autres soins corporels salissants dans les vestiaires ;
• libération en fin de Session de tout casier ; tout casier non libéré en fin de journée sera ouvert par le personnel du Studio pour des raisons de sécurité et d'hygiène.
• prises de vues : la captation de courtes séquences vidéo ou photo, d’une durée maximale d’une minute, est autorisée dans les espaces de pratique pour un usage strictement personnel ; toute captation plus longue est interdite, sauf accord préalable de JUMPMAN. Toute prise de vue est formellement interdite dans les vestiaires, les douches et les sanitaires. Aucune personne ne peut être filmée ou photographiée sans son consentement préalable ; toute personne apparaissant à l’image peut s’y opposer à tout moment et en demander la suppression immédiate. Le personnel du Studio peut exiger l’arrêt de toute prise de vue et la suppression des contenus concernés.
Le Client reconnaît être informé que, dans l’enceinte du Studio, il doit déposer ses effets personnels dans les casiers mis à disposition à cet effet et en assurer la fermeture. Il est rappelé expressément au Client que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance particulière par JUMPMAN et que le Client dépose ses effets personnels sous sa seule responsabilité. Les casiers ne constituent pas un dispositif de conservation sécurisé : le Client est invité à ne pas y laisser d’objets de valeur — notamment espèces, bijoux, montres, téléphones, ordinateurs et papiers d’identité — et à les garder avec lui pendant la Session.
Sauf faute prouvée de JUMPMAN, JUMPMAN ne peut être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par le Client dans l'enceinte du Studio, et en particulier dans les vestiaires ou les casiers.
Il est formellement interdit d'endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de JUMPMAN aux frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires. Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte à la décence, aux bonnes mœurs, à la tranquillité des Clients, au bon ordre et à la propreté du Studio est formellement interdit. Il pourra être sanctionné par le renvoi immédiat du Studio.
Le Client devra déposer sa serviette dans un des bacs prévus à cet effet après utilisation. Il est interdit d'ouvrir les sorties de secours, sauf en cas d'urgence.
Tout produit dopant est strictement interdit. Le Client doit respecter l'interdiction de fumer et de vapoter.
Le Client s'engage à ne pratiquer que les activités proposées dans les différents espaces de pratique, et à respecter les consignes de sécurité énoncées par les coachs, notamment l'interdiction de tout élément acrobatique, de tout appui du poids du corps sur la poignée du trampoline et de toute montée ou descente du trampoline en sautant.
Le site www.jumpmanfitness.com (ci-après le « Site ») est édité par la société JUMPMAN SAS, société par actions simplifiée au capital social de 5 000 euros, dont le siège est situé 2 avenue Alphand, 75116 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 953 336 666.
TVA intracommunautaire : FR27953336666 — Téléphone : +33 6 01 82 06 70 — Courrier électronique : jumpman@jumpmanfitness.com — Directrice de la publication : Elena Druzhinina.
Hébergeur du Site : Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis — www.webflow.com.
Les présentes Conditions générales d'utilisation (« CGU ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles toute personne accédant au Site (l'« Utilisateur ») peut le consulter et l'utiliser.
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• ne pas utiliser le Site d'une quelconque façon qui pourrait porter atteinte aux droits d'autrui ;
• ne pas utiliser de logiciel ou tout autre dispositif en vue d'entraver ou d'essayer d'entraver le bon fonctionnement du Site, que ce soit manuellement ou électroniquement, par quelque moyen que ce soit ;
• ne pas télécharger ni rendre accessibles des fichiers contenant des données altérées ou des virus ;
• ne pas altérer, modifier ni dégrader l'aspect graphique du Site ni les codes du logiciel le constituant ;
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Le Client reconnaît avoir été informé de la nature des exercices pratiqués sur trampoline et déclare que son état de santé lui permet de les pratiquer. Il s'engage à respecter les consignes de sécurité énoncées par les coachs, et notamment l'interdiction de tout élément acrobatique, de tout appui du poids du corps sur la poignée du trampoline, et de toute montée ou descente du trampoline en sautant.
Dans les limites permises par la loi, JUMPMAN ne peut être tenu responsable des accidents résultant de l'inobservation de ces consignes ou d'une utilisation inappropriée du matériel. Aucune stipulation ne peut exclure ou limiter la responsabilité de JUMPMAN en cas de dommage corporel résultant de sa faute.
